Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 mai 2026

La société éditrice est en cours de création. Les champs [À compléter]seront publiés à l'immatriculation.

Éditeur

Le site BatiNexus, accessible à stockpro-eta.vercel.app (et prochainement batinexus.fr), est édité par :

  • Raison sociale : [À compléter]
  • Forme juridique : [À compléter]
  • Capital social : [À compléter]
  • Siège social : [À compléter]
  • RCS : [À compléter]
  • SIRET : [À compléter]
  • N° TVA intracommunautaire : [À compléter]

Directeur de la publication

Monsieur Anthony Passaro, en qualité de représentant légal de la société éditrice.

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Toute demande peut être adressée via notre formulaire de contact. Nous répondons sous 48 h ouvrées.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — vercel.com.

Les serveurs utilisés pour servir le site sont configurés en Union européenne dans la mesure du possible.

Propriété intellectuelle

Le nom BatiNexus, son logo, sa charte graphique, les textes éditoriaux et le code source du site sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

Les contenus déposés par les utilisateurs (photos, descriptions d'annonces, etc.) restent la propriété de leurs auteurs. En publiant une annonce, l'utilisateur concède à BatiNexus une licence d'usage limitée à l'exploitation du service (affichage, indexation, archivage). Conditions détaillées dans les CGU.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est conforme au RGPD (Règlement (UE) 2016/679) et à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Modalités complètes (finalités, durées de conservation, droits) dans notre Politique de confidentialité et notre page Cookies.

Responsabilité

BatiNexus est une plateforme de mise en relation. Elle n'est pas partie aux transactions et n'est pas responsable des engagements pris entre utilisateurs ni de la qualité, de la conformité ou de la disponibilité des produits proposés. Les conditions complètes figurent dans les CGU.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents après recherche d'une résolution amiable préalable.